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Propriétaire du site : 

Contact : 
contact@nicoloemarina.com04 79 34 47 02

Adresse :

Rond-Point de l’aéroport, 73420 Voglans


 

Hébergeur :

Scaleway

SAS au capital de 214.410 €

Siège social : 8 rue de la Ville l’Evêque, 75008 Paris

Tel. : +33 (0)1 84 13 00 00

www.scaleway.com

 

Réalisation du site internet :

Agence Vas-y Paulette

16 avenue de Mérande – 73000 Chambéry

ehcoucou@vasypaulette.com / 04 79 25 41 47

www.vasypaulette.com

 

2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.

NicoloeMarina est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de NicoloeMarina. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

3 – Limitations de responsabilité.

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5 – Liens hypertextes et cookies

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6 – Droit applicable et attribution de juridiction.

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